Arrêtés Municipaux & Préfectoraux
Elections et administration générale
- Élections municipales 2026: Décret du 27 août 205 portant convocation des électeurs
- Arrêté municipal pour la cession du véhicule 605 ASX 59 au profit de Peugeot
- Le vote par procuration, ouvrir
- Rétablissement et autorisation de sortie de territoire pour les mineurs, ouvrir
- Arrêté ministériel autorisant la création d’un traitement automatisé à caractère personnel, ouvrir
Evénements et manifestations de l'année en cours
- Arrêté municipal portant sur l’interdiction de circuler et de stationner le temps de la ducasse du 12 au 19 mai 2026 place République- rue voltaire et place Faidherbe
- Arrêté municipal relatif au déplacement du marché lors de la ducasse les 17 et 19 mai 2026
- Arrêté municipal relatif au défilé du 8 mai 2026
- Arrêté municipal relatif à circulation et au stationnement lors de l’événement « la Rue aux enfants » rue du Général de Gaulle le 25 avril 2026
- Arrêté municipal relatif à l‘interdiction de consommation d’alcool lors du Paris-Roubaix du dimanche 12 avril 2026
- Arrêté municipal avisant du passage Paris Roubaix Pro hommes et femmes , espoirs et juniors le dimanche 12 avril 2026
- Arrêté municipal avisant du passage Paris Roubaix Challenge CYSOING le samedi 11 avril 2026
- Arrêté municipal portant sur le parcours du défilé du 11 NOV 25 CYSOING
- Arrêté municipal portant sur le parcours du cross des écoles du 14 octobre 2025 Cross YAB et ELUARD Cysoing 2025
- Arrêté municipal portant sur l’interdiction de circuler et de stationner sur le parcours du Carnaval CYSOING 2025
- Arrêté municipal portant sur la fermeture parc 28 juin
- Arrêté municipal relatif au déplacement du marché lors du Paris-Roubaix AM Marché déplacé 13 avril CYSOING
- Arrêté municipal relatif à l’interdiction de consommation d’alcool lors du Paris-Roubaix les 12 et 13 avril 2025
- Arrêté municipal relatif à circulation et au stationnement lors du passage Paris Roubaix à Cysoing les 12 et 13 avril 2025
Circulation et accès au domaine public
- Arrêté municipal portant sur l’interdiction de circuler et de stationner le temps de la ducasse du 12 au 19 mai 2026 place République- rue voltaire et place Faidherbe
- Arrêté municipal relatif au déplacement du marché lors de la ducasse les 17 et 19 mai 2026
- Arrêté municipal relatif au défilé du 8 mai 2026
- Arrêté municipal relatif à circulation et au stationnement lors de l’événement « la Rue aux enfants » rue du Général de Gaulle le 25 avril 2026
- Arrêté municipal avisant du passage Paris Roubaix Pro hommes et femmes , espoirs et juniors le dimanche 12 avril 2026
- Arrêté municipal portant sur la lutte et la destruction obligatoire des nids de frelons asiatiques
- Arrêté municipal portant sur le stationnement du BUS du Département du Nord rue Briand le 4ème mardi de chaque mois
- Arrêté municipal portant sur la limitation de vitesse à 30km/h sur toute la commune de Cysoing
- Arrêté municipal portant sur la réglementation des horaires de livraison
- Arrêté municipal relatif à l’implantation de panneaux « impasse du collège » et « rue François Philippe »ouvrir
- Arrêté municipal relatif à l’implantation des panneaux STOP ouvrir
- Arrêté municipal relatif à l’implantation des panneaux « Sens interdit à tous véhicules » et « Sens interdit à tous véhicules sauf cyclistes » ouvrir
- Arrêté municipal réglementant le sens de circulation des bus et véhicules légers, impasse du collège, rue Aubrac et François Philippe ouvrir
- Arrêté municipal réglementant les panneaux « Cédez le passage » ouvrir
- Arrêté municipal relatif à l’implantation des panneaux « zone 30 », limitation de vitesse à 30km/h et zone de rencontre ouvrir
- Arrêté municipal réglementant la fermeture exceptionnelle du cimetière rue S.Allendé du 26 au 28 mai 2020 ouvrir
- Arrêté municipal réglementant la réouverture des cimetières à la suite du déconfinement ouvrir
- Arrêté municipal réglementant l’aire de co-voiturage ouvrir
- Arrêté municipal n°152/17 réglementant l’accès aux parcs du château et de l’abbaye, ouvrir
- Arrêtés concernant la circulation et les accès au domaine public : arrêtés fixant la liste des défenseurs syndicaux de la Région Haut-de-France, ouvrir 1, ouvrir 2, ouvrir 3
- Arrêté municipal n°313/2015 : interdiction aux véhicules de plus de 3,5 tonnes Impasse du Collège, ouvrir
- Arrêté municipal n°315/2015 : interdiction aux véhicules de plus de 3,5 tonnes (début de voie) et ouverte passage en sens unique route de Gruson, ouvrir
Les marchés hebdomadaires
- Arrêté municipal relatif au déplacement du marché lors de la ducasse les 17 et 19 mai 2026
- Arrêté municipal relatif au déplacement du marché lors du Paris-Roubaix le dimanche 12 avril 2026
- Arrêté municipal relatif au règlement du marché, ouvrir
Le stationnement
- Arrêté municipal avisant du passage Paris Roubaix Pro hommes et femmes , espoirs et juniors le dimanche 12 avril 2026
- Arrêté réglementant les emplacements de stationnements réservés aux personnes à mobilité réduite ouvrir
- Arrêté municipal réglementant les « déposes minutes » ouvrir
- Arrêté municipal : interdiction de stationnement aux abords des établissements scolaires suite aux attentats de Bruxelles, ouvrir
- Limitation de durée de stationnement dans la zone bleue, ouvrir
- Modalités attribution carte stationnement résidentiel, ouvrir
- Formulaire demande de carte stationnement résidentiel, ouvrir
- Arrêté municipal n°314/2015 : arrêt et stationnement limités à 30 minutes dans Poste de Cysoint (5 places), ouvrir
Le voisinage et l'entretien du domaine public
Arrêtés préfectoraux
- Arrêté interdisant le concert du groupe « France tireurs patriotes » du 9 juin 2023 ouvrir
- Arrêté déterminant une zone de contrôle temporaire autour de cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone en date du 13 février 2023 ouvrir
- Arrêté portant interdiction de port, de transport, de vente et d’utilisation des artifices de divertissement dans le département du Nord pour les fêtes de fin d’année ouvrir
- Arrêté préfectoral relatif au projet de modernisation de l’aéroport ouvrir
- Arrêté d’information: INFLUENZA AVIAIRE : ABAISSEMENT DU NIVEAU DE RISQUE EN MODÉRÉ ouvrir
- Arrêté autorisant l’utilisation des sources lumineuses la nuit pour le comptage de gibier, la capture et le marquage de gibier à des fins scientifiques ou de repeuplement ouvrir
- Vigilance et mesures de freinage pour les fêtes de fin d’année 2021 Ouvrir
- Arrêté réglementant la distribution et la vente à emporter de carburant pour les fêtes de fin d’année 2021 dans le département du Nord ouvrir et l’arrêté de modification ouvrir
- Arrêté réglementant l’utilisation et la détention des artifices de divertissement sur la voie publique pour les fêtes de fin d’année 2021 ouvrir
- Arrêté préfectoral portant interdiction du spectacle pyrotechnique à l’occasion de la Fête Nationale 2021
- Arrêté préfectoral portant interdiction d’organiser des concerts ou animations musicales spontanés sur la voie publique et dans les débits de boissons à consommer sur place (ERP Type N) dans le département du Nord, du vendredi 18 juin 2021 au mardi 22 juin 2021 en vue de ralentir la propagation de l’épidémie du Covid-19 Fete de la musique
- Arrêté de modification des dates d’autorisation des quêtes sur la voie publique 2021
- Arrêté imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus, en agglomération des communes du département du nord à compter du 5 mars 2021 jusqu’au 31 mars 2021
- Arrêté préfectoral portant application de mesures propres à limiter l’ampleur et les effets de la pointe de pollution de l’air des 2 et 3 mars 2021
- Arrêté préfectoral relatif à l’ interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique et les espaces publics du 27 février 2021 au 31 mars 2021
- Arrêté préfectoral relatif à la restriction horaires pour les débits de boissons et assimilés dans le nord 23 09 2020
- Arrêté préfectoral relatif à la campagne de chasse 2020-2021 et l’Affiche
- Avenant au calendrier des quêtes sur la voie publique, Calendrier des quêtes sur la voie publique 2020
- Arrêté relatif au calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique pour l’année 2020
- Arrêtés et carte du département relatif au placement du département en vigilance sécheresse jusqu’au 15 avril 2020 :arrêté, carte
Travaux
Reconnaissance en catastrophe naturelle
- Arrêté portant sur la reconnaissance de l’état en catastrophe naturelle pour Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020